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ACTOBA 500

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Sandrine CARNEROLI

Avocat Berenboom & AssociésPropriété intellectuelle
Travail 13, rue de Florence Bruxelles 1000 Belgique Téléphone professionnel: +32 2 537 53 81 Site internet: Berenboom & Associés

Biography

Avec plus de 16 années de conseil, négociation et contentieux en droit des Médias et Propriété intellectuelle, Me Sandrine CARNEROLI dispose d’un profil d’expert dans son domaine. Elle a rejoint le Cabinet Berenboom en 2000. Elle est amenée à évaluer les risques, conseiller, contractualiser et agir au contentieux sur de nombreuses problématiques complexes en droit d’auteur et droit des médias.

Bilingue, elle intervient régulièrement aussi bien en Anglais qu’en Français. Sa pratique se concentre notamment sur la rédaction et la négociation de contrats d’auteurs, de production et de cessions de droits : contrats de vente et de licence d’œuvres / édition et distribution des œuvres / assistance et conseil aux auteurs et artistes interprètes : scénaristes, réalisateurs, artistes pour la télévision, le cinéma, la musique et le spectacle vivant / contrats d’options /  contrats d’édition / mandats de représentation / contrats de partenariats … En raison de la convergence, sa pratique a naturellement intégré le droit du numérique et du commerce électronique : services de médias en ligne / droit des réseaux sociaux / production numérique …

Au plus près des évolutions juridiques et technologiques, Me Sandrine Carneroli  publie et intervient régulièrement dans les conférences et workshops consacrés au droit d’auteur et au droit des médias, avec un accent particulier sur les questions liées à l’internet. A ce titre, elle est l’auteur de plusieurs ouvrages de référence sur le droit des médias à l’ère de la société de l’information :

– Le droit à l’oubli. Du devoir de mémoire au droit à l’oubli, éd. Larcier, 2016, 136 pages.

– Les entreprises et l’e-business : nouvelles tendances, ouvrage collectif, éd. Wolters Kluwer, 2015, 373 p.

– Les contrats commentés du monde informatique – logiciel, bases de données, multimédia, Internet, 2ème éd., Larcier, 2013, Bruxelles, 161 p

– Les aspects juridiques des réseaux sociaux, éd. Vanden Broele, 2013

– Marketing et Internet, éd. Larcier, Bruxelles, avril 2011, 134 p.

– Avec Patricia d’Oreye, Robert Capa, un regard en avant, éd. Snoeck Publishers, novembre 2010, 176 p.

– Les contrats commentés du monde informatique – logiciel, bases de données, multimédia, internet, éd. Larcier 2007, Bruxelles, 157 p.

– Participation aux éditions 2005 et 2008 de l’ouvrage d’Alain Berenboom, Le Nouveau droit d’auteur et les droits voisins (éd. Larcier), pour les chapitres consacrés aux logiciels, aux bases de données et à l’internet.

– Avec Alain Berenboom, Guide du droit d’auteur à l’usage des musées et centres d’art, édité par le MAC’S (Musée d’art contemporain de la Communauté française), mars 2004, 73 p.

– Avec Daniel Bécourt, Le dépôt légal, de l’écrit à l’électronique, éd. Litec, Paris, 2001, 200 p.

– Participation à la rédaction du livre d’Étienne Wéry et Thibaut Verbiest, Le droit de l’Internet et de la société de l’information, Larcier (éd.), Bruxelles, 2001.

Me Sandrine Carneroli est conférencière à l’ULB où elle intervient sur les aspects juridiques liés à la communication numérique dans le cadre de l’Executive Master in Digital Marketing (Solvay Brussels School) et sur le droit d’auteur dans le cadre de l’Exécutive Master en conservation et restauration du patrimoine architectural (Faculté d’architecture).

De 2007 à 2014, elle a enseigné le droit de l’information à la Haute École de Namur et elle a été assistante du cours de Droit de l’information et de la communication à l’Université Libre de Bruxelles ; de 2001 à 2010, elle a enseigné le droit des nouvelles technologies à l’Université du Travail de Charleroi (I.S.I.P.S.).

Me Sandrine Carneroli est également diplômée de l’Université Catholique de Louvain (1994) et de l’Université de Montpellier I (DEA Droit des Créations immatérielles, 1995).

Elle intervient régulièrement au sein de colloques, formations et tables rondes spécialisées parmi lesquelles on pourra citer :

– Barreau de Bruxelles, Les Midis de l’Institut des Droits de l’Homme « La liberté d’expression en questions », 24 mai 2016;

– Master Class « Vos droits d’artistes ! », asbl les amis d’ma mère, Bruxelles, 16 mars 2016 ;

– Formation Larcier, « Le droit à l’oubli », Louvain-la-Neuve, 1er décembre 2015 ;

– Formation « Les aspects juridiques des réseaux sociaux », Namur, 15 octobre 2013 ;

– Table ronde « Le droit d’auteur des photographes et les réseaux sociaux », SOFAM, 2 octobre 2013 ;

– Formation « Les aspects juridiques des réseaux sociaux », Namur, 13 juin 2013 ;

– Médiatrice lors de la table ronde consacrée au « Droit d’auteur et web », dans le cadre du festival Millenium – Web documentaire, CIVA, 2 juin 2013 ;

– Dans le cadre du colloque international « E-Learning : l’enfance de l’art » organisé à Lyon, les 28 et 29 juin 2012, avec le soutien du Ministère français de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, de l’Université de Lyon, des trois Universités lyonnaises, de l’Université de St Etienne,de l’INSA de Lyon, de l’ENS de Lyon, de l’Ecole Centrale de Lyon et de VétagroSup, intervention sur le thème « E-Learning : les règles du jeu (retour sur les fondements du E-Learning) ».

– Rencontre-débat organisée par la SOFAM dans le cadre de la Foire du Livre sur le thème « Jusqu’où suis-je propriétaire de mes images? », 21 février 2011.

– Rencontre-débat organisée par le Botanique autour de l’exposition « Controverses, une histoire juridique et éthique de la photographie », 25 octobre 2009.

– Conférence-workshop organisée par la SOFAM sur l’utilisation, la protection, le traçage et la promotion des œuvres visuelles sur internet : « Photographie & Internet – Reproduction et diffusion : vers de nouvelles règles du jeu dans la photographie sur internet ? », Museum voor Schone Kunsten et Stedelijk Museum voor Actuele Kunst, Gand, le 17 juin 2009

– Formation « Le droit d’auteur et le droit à l’image », Idelux-AIVE-Idelux Finance, Arlon, le 25 novembre 2008.

– Dans le cadre du Festival ANIMA, rencontre SACD/Scam sur le thème « La propriété intellectuelle est-elle soluble dans les nouvelles technologies ? », Flagey, 7 février 2008.

– Conférence « Les enjeux du droit d’auteur en matière d’information et de service électroniques », Association belge de Documentation (ADB), Bruxelles, le 22 mai 2007.

– Formations « Nouvelles technologie & Droit » à l’IMCAD (Paris), Centre de formation continue spécialisé en TIC Multimédia.

– Formation « Droit & Internet », Technofutur 3, Centre de compétence en technologie de l’information.

– Organisation du colloque « L’utilisation des œuvres » de l’Association Internationale des Avocats du Droit d’Auteur (AIADA), Paris – Maison des Avocats, le 27 mai 1999.

– Dans le cadre du colloque « L’utilisation des œuvres » organisé par l’Association Internationale des Avocats du Droit d’Auteur (AIADA), Paris – Maison des Avocats, le 27 mai 1999, présentation du « Rapport de synthèse ».

– Organisation du colloque « Droit de suite et droit moral » de la sous-commission Droit d’Auteur de la Commission Propriété Intellectuelle, dans le cadre de la réunion de l’Union Internationale des Avocats (UIA), Nice, le 31 août 1998.

– Dans le cadre du Forum des Réseaux professionnels ETEX (Paris), conférence – débat du 10 mars 1997 sur le thème « Le monde administratif et financier à travers Internet », intervention intitulée « Autour d’Internet : Vers une globalisation ou un fractionnement du droit ? ».

Constitué en 1984, le cabinet Berenboom réunit des avocats spécialisés dans des matières touchant principalement aux droits économiques, aux droits intellectuels, aux droits des médias, au droit des nouvelles technologies, au statut de l’artiste, aux droits patrimoniaux, aux droits des étrangers, au droit européen, au droit de la responsabilité, au droit pénal et au droit social.

 

 

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