Contrat de cession d’oeuvre littéraire

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  • Contrat de cession de droits sur une oeuvre littéraire (scénario, bible, ouvrage littéraire). Le modèle proposé est exhaustif et inclut toutes les conditions de validité de la cession notamment sur le volet des supports d'exploitation, des territoires de cession, de la durée, du respect du droit moral, de la nature des droits cédés (adaptation, reproduction ...), à la rémunération de l'Auteur, à la reddition des comptes, à la garantie d'éviction due par l'Auteur, au droit de correction du Cessionnaire ...

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