Contrat de Dépôt-Vente

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  • Modèle de Contrat de Dépôt Vente. Par ce contrat, le Dépositaire  propose au Déposant de prendre en dépôt, présenter, référencer et promouvoir le ou les Biens identifiés en Annexe du Contrat au sein de son  Local commercial ainsi que sur son site Internet. Cette prestation est proposée moyennant commission sur vente.

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