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Plan comptable des Associations loi 1901
Plan comptable des associations loi 1901 tel qu'adopté par le Conseil National de la Comptabilité. Ce plan s'applique aux associations…
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Notice sur la dissolution anticipée d'une Association loi 1901
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Modèles de délibérations d'une Association loi 1901
Modèles de délibérations utiles à la gestion d'une Association loi du 1er juillet 1901 (Transfert de siège social, Remplacement du…
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Mandat de représentation en justice d'une Association loi 1901
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Mandat général de représentation d'une Association loi 1901
Mandat de représentation d'une Association loi 1901. Le modèle proposé est à utiliser pour représenter une Association pour la gestion…
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Déclaration de la liste des administrateurs d'une Association loi 1901
Ce formulaire vous permet de déclarer la liste des personnes en charge de l’administration de votre association. L’article 5 de…
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Lettre de domiciliation d'une Association loi 1901
Lettre de domiciliation à domicile d'une association loi 1901. Le modèle proposé doit être utilisé pour installer le siège social…
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Feuille de présence à l'Assemblée générale d'une association loi 1901
Feuille de présence à l'Assemblée générale ordinaire ou extraordinaire d'une Association loi 1901. La feuille de présence est en général…
