| Image | Titre | Résumé | Métiers | Date | categories_hfilter |
|---|
Actoba.com
Experts juridiques
Florent FRISTOT | Equipe TV
Maître Anne MESSAS
Fred GAUDIN | Lili Louise Musique
Maître Jean-Marc MOJICA
Maître Sandrine CARNEROLI
Maître Jean LECLERCQ
Maître Alain HAZAN
Maître Alexandra JOUCLARD
Susanne COSTEDE | ARTE TV
Maître Yann LORANG
Léa MORAUX | Interpublic
Maître Aude SPINASSE
Maître Yaël Wolmark
Maître Laurent Klein
Antoine VALLETTE | Première Heure
Maître Fabienne HAVET
Maître Joëlle VERBRUGGE
Benjamin MONTELS
Maître Martin LEMERY
Vincent Lebègue | Europacorp
Réponses
Question
1
réponse
Thématique:
Propriété intellectuelle
1
réponse
Thématique:
Licence légale | Copie privée
1
réponse
Thématique:
Associations | Fondations
1
réponse
Thématique:
Procès | Procédure
A Télécharger
- Promesse de vente immobilière Mise à jour: 16 janvier 2019
- CGU de Signature électronique | Horodatage et Certification Mise à jour: 16 janvier 2019
- Accord sur le droit à la déconnexion Mise à jour: 2 janvier 2019
- Accord sur le Télétravail en entreprise Mise à jour: 2 janvier 2019
- Accords collectifs de Forfait jours Mise à jour: 2 janvier 2019
- Contrat de Régisseur Plateau Mise à jour: 9 décembre 2018
- Contrat de Cameraman Mise à jour: 9 décembre 2018
- Contrat de Directeur de Production Mise à jour: 9 décembre 2018
Clausier juridique
- Autorisation générale | Communications électroniques
- Sécurité des réseaux et services
- Brouillage préjudiciable
- Attribution du spectre radioélectrique
- API | Interface de programme d’application
- Equipement de télévision numérique avancée
- Fourniture d’un réseau de communications électroniques
- Utilisateur | Communications électroniques
- Système d’accès conditionnel
- Service associé | Communications électroniques
- Ressources associées | Communications électroniques
- Point de terminaison du réseau
- Réseau de communications électroniques public
- Internet ouvert
- Service de communications interpersonnelles
