Œuvre originale

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Œuvre originale
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Œuvre présentant une physionomie propre qui traduit un parti pris esthétique et reflète l’empreinte de la personnalité de leur auteur. L’originalité emporte protection par le droit d’auteur, sans une quelconque formalité. La notion d’antériorité est indifférente en droit d’auteur, seule la preuve du caractère original étant exigée comme condition de l’octroi de la protection.  Une œuvre originale peut reprendre des éléments connus dès lors que leur combinaison est originale.  La contrefaçon d’une œuvre originale s’apprécie par les ressemblances et non les différences.

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