Travail | RH (30)

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Posée le il y a 1 jour par Rédaction
Mise à jour le il y a 1 jour par Rédaction
Thématique: Travail | RH
Réforme du régime de l’intermittence : quel impact avec l’accord du 28 avril 2016 ?  Quelles conséquences concrètes avec l’adoption du décret n° 2016-961 du 13 juillet 2016  ?
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Posée le il y a 1 jour par Rédaction
Thématique: CDD
Spectacle vivant : quels sont les emplois exclus de CDD d’usage ? Existe-t-il une liste noire ? Que dit la Convention collective des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012 ?
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Posée le il y a 6 mois par Rédaction
Thématique: Travail | RH
Dommages matériels en cas de manifestations : quelle est la responsabilité des syndicats ? Conditions de la responsabilité en cas de dommages aux biens ?
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Posée le il y a 6 mois par Rédaction
Thématique: Travail | RH
Lancement d’activité : peut-on recourir au CDD ? Quels sont les cas de recours au CDD ? Quels sont les risques juridiques en cas de recours au CDD non prévu par la loi ?
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Posée le il y a 6 mois par Rédaction
Thématique: Travail | RH
Requalification de contrat de travail : en temps plein ou partiel ?
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Posée le il y a 6 mois par Rédaction
Thématique: Licenciement
Quel est le délai entre la lettre de licenciement et l’entretien préalable ?
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Posée le il y a 6 mois par Rédaction
Thématique: Travail | RH
Choc du licenciement : la qualification en accident du travail est-elle possible ? Critères de l’accident du travail ? Quel pouvoir d’enquête de la CPAM ?
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Posée le il y a 6 mois par Rédaction
Thématique: Rupture négociée
Comment sont traitées les indemnités de rupture anticipée de CDD ? Les cotisations sociales sont-elles applicables ? Que dit le Code général des impôts ?
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Posée le il y a 7 mois par Rédaction
Thématique: Frais | Défraiements
Conditions de remboursement des frais versés aux musiciens ? Quid des frais de déplacement ?
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Posée le il y a 7 mois par Rédaction
Thématique: Travail | RH
Quelles indemnités de défraiement pour les artistes en tournées ? Sont-elles exonérées ?