Audiovisuel (87)

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Captation Audiovisuelle de Spectacle Vivant : Point juridique

Point juridique sur la Captation audiovisuelle d'un Spectacle vivant (théâtre, concert, ballet ou autres). Le spectacle vivant, à l‘opposé du…

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Contrat de correction de Scénario

Contrat de correction de Scénario par lequel, dans le cadre d’une recherche de financements, le Producteur confie à un Consultant,…

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Contrat de réalisation de Bonus de DVD

Modèle de Contrat de réalisation de Bonus de DVD. Les bonus sont considérés comme des œuvres audiovisuelles dès lors qu’ils…

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CDD d'Usage de Présentateur TV

Contrat de Présentateur (émissions, interviews, reportages, Web TV ...) à télécharger (temps complet ou temps partiel). Ce modèle de contrat…

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Contrat de Cession de Bible Graphique

Contrat de Bible graphique à Télécharger. Ce contrat emporte cession des droits d’auteur d’une bible graphique (personnages, décors principaux, univers…

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Contrat de Cession de Jeu Télévisé

Contrat de Cession de Format de Jeu Télévisé. En cas de cession d’un Format élaboré par plusieurs coauteurs, personnes physiques, chaque…

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Contrat de Figurant pour l'Audiovisuel

Le Contrat de Figurant est conclu entre un Producteur (ou autre employeur) et une personne en charge d’apparaître comme Figurant…

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Contrat de Figurant Cinéma

Contrat de Figurant Cinéma conclu entre un Producteur (ou autre employeur) et une personne en charge d’apparaître comme Figurant dans…

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Contrat de réalisateur publicitaire

Modèle de Contrat de réalisateur pour la publicité à Télécharger. Ce contrat est un CDD d’usage (CDDU). Ce modèle est…

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Contrat de Réalisateur

Modèle de Contrat de réalisateur. Ce contrat emporte cession des droits d’auteur du réalisateur au profit du Producteur. Selon les…

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