Audiovisuel (90)

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Films Catalog Purchase Agreement

Contrat (en Anglais) de cession d'un catalogue d'oeuvres audiovisuelles (films, série TV, documentaires ...) conclu entre un Cédant (Producteur ou…

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Executive Producer Agreement

Contrat (en anglais) conclu entre un Producteur audiovisuel et un Producteur exécutif (Prestataire de service et non coproducteur). Ce contrat…

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Modèle de Devis de production Audiovisuelle

Devis standard concernant le budget d'une Production audiovisuelle. Ce modèle de Budget d'une Production audiovisuelle inclut toutes les dépenses de…

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CDD de Voix Off

Modèle de CDD d'usage de Voix Off. Le recours au Contrat de travail à durée déterminée d'usage (CDD d'usage) est…

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Contrat de Production Exécutive Internationale

Contrat de Production Audiovisuelle exécutive internationale conclu entre un Producteur audiovisuel et un Prestataire de service chargé de la fabrication…

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Contrat de Participation | Emission de Téléréalité

Règlement de participation à une émission de télé-réalité. Ce règlement encadre l'intervention des participants et les obligations du Producteur, conformément…

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Contrat de Location de DVD

Modèle de Contrat de Location de DVD conclu entre un Loueur (Prestataire) et son Client (Locataire). Ce contrat est conforme…

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Contrat d'Adaptation Audiovisuelle

Contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle et cinématographique sur une oeuvre littéraire (Roman, livre ...). Ce contrat intervient lorsque…

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Contrat d'Engagement d'Acteur de Cinéma

Modèle de contrat d'Acteur employé pour interpréter un rôle dans une oeuvre cinématographique. Ce contrat est soumis à la Convention collective…

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Contrat de Distribution d'Oeuvre Audiovisuelle

Mandat (ou Contrat) de distribution conclu entre un Producteur et un Distributeur d'oeuvres audiovisuelles ou cinématographiques. Ce modèle de Mandat…

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