Cinéma (13)

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Contrat de correction de Scénario

Contrat de correction de Scénario par lequel, dans le cadre d’une recherche de financements, le Producteur confie à un Consultant,…

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Contrat de réalisation de Bonus de DVD

Modèle de Contrat de réalisation de Bonus de DVD. Les bonus sont considérés comme des œuvres audiovisuelles dès lors qu’ils…

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Contrat de Cession de Bible Graphique

Contrat de Bible graphique à Télécharger. Ce contrat emporte cession des droits d’auteur d’une bible graphique (personnages, décors principaux, univers…

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Contrat de Figurant Cinéma

Contrat de Figurant Cinéma conclu entre un Producteur (ou autre employeur) et une personne en charge d’apparaître comme Figurant dans…

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Contrat de Réalisateur

Modèle de Contrat de réalisateur. Ce contrat emporte cession des droits d’auteur du réalisateur au profit du Producteur. Selon les…

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Contrat de Silhouette

Contrat de Silhouette parlante conclu entre un Producteur (ou autre employeur) et une personne en charge d’apparaître comme Silhouette dans…

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Contrat de Cession de Films d'entreprise

Contrat de Cession de Films d'Entreprise conclu entre un Producteur audiovisuel chargé de la fabrication matérielle de Films d’entreprise /…

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Contrat de coproduction Franco-sud-africaine

Contrat de coproduction Franco-sud-africaine à télécharger.  Par ce contrat, les Coproducteurs prennent l’initiative et le risque de produire en commun…

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Contrat de Coproduction Franco-algérienne

Contrat de Coproduction Franco-algérienne. Par ce contrat, les Coproducteurs prennent l’initiative et le risque de produire en commun une oeuvre cinématographique…

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Notice explicative sur l'Acteur de Complément

Notice explicative sur l'Acteur de Complément.  Les figurants recrutés pour le secteur de la production audiovisuelle, cinématographique ou publicitaire n’ont pas…

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