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Salaires 2018 des Mannequins et Mannequins mineurs

Salaires 2018 des Mannequins et Mannequins mineurs soumis à la Convention collective  des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de…

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Contrat de Mannequin Mineur

Modèle de Contrat de Travail de Mannequin Mineur. En application de l’article L7124-4 du Code du travail, une autorisation individuelle…

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Design Agreement

Contrat (en anglais) de cession des droits sur un graphisme. Ce contrat permet au Cessionnaire une exploitation commerciale du graphisme…

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Contrat d'Exposition de Photographies

Contrat d'exposition de photographies conclu entre l'Organisateur d'une exposition et l'Auteur-photographe. Ce contrat encadre notamment les obligations de l'Exposant (intégrité…

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Cession de droit à l'image d'un Mineur

Modèle de cession de droit à l’image d’un mineur conclue entre les représentants légaux de ce  dernier et un cessionnaire.…

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Contrat de cession d'illustration graphique

Modèle de contrat de cession d’illustration graphique conclu entre l’auteur cédant et le cessionnaire. Le Cédant est l’unique auteur et titulaire…

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Contrat d'Agent de Photographe

Modèle de Mandat de commercialisation conclu entre un agent et un photographe. L’agent a pour activité la gestion des droits…

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Contrat de packaging

Modèle de contrat d'illustration de packaging. Ce contrat a pour objet la réalisation et la cession des droits d'illustrations graphiques…

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Mandat de représentation de Mannequin

Mandat de représentation conclu entre un Mannequin et une Agence. L'Agence, au sens de l’article L.7123-11 du Code du travail,…

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Autorisation d'exploitation de l'image d'un bien

Modèle d'Autorisation d'exploitation de l'image d'un bien. Le modèle proposé peut être conclu à titre exclusif ou non, à titre gracieux…

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