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Home Security Agreement

Contrat de Gardiennage-Sécurité en Anglais (Home Security Agreement) conclu entre un Prestataire de services de Gardiennage (Société) et un Client.…

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Contrat de Home Sitting

Contrat de home sitting conclu entre un Prestataire et un Client (particulier). Le home sitting est un service permettant au…

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Contrat de remplacement de gardien | CDD

Contrat de travail de remplacement de Gardien / Employé d'immeuble (CDD). Ce modèle de contrat de travail est destiné à…

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Cahier de résolutions standards de SCI

Cahier de résolutions standards de SCI à Télécharger. Ce Cahier est essentiel pour une bonne tenue des assemblées d'une Société Civile Immobilière (SCI).…

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Bon de visite immobilier

Modèle de Bon de visite immobilier à télécharger.  Le Bon de visite est un document contractuel élaboré par un mandataire immobilier…

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Contrat de Location Meublée

Modèle de Bail d'habitation meublée. La location meublée est soumise à un régime juridique spécifique et dérogatoire à celui de la…

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Contrat de Location Non Meublée

Modèle de Bail d'Habitation conclu entre particuliers (sans intervention d'Agence) conforme à la loi sur l'accès au logement et un urbanisme rénové…

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Assignation en validation de congé | Bail d'habitation

Modèle d'Assignation en validation de congé à télécharger. Cette assignation est à utiliser par le propriétaire d'un local à usage d'habitation qui…

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Assignation en référé expulsion | Bail d'habitation

Modèle d'Assignation en référé expulsion - Bail d'habitation. Assignation en référé expulsion à faire signifier au locataire en cas de non…

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Acte de caution

Le contrat de caution est l'acte par lequel une personne physique ou morale s'engage à couvrir l'insolvabilité d'un tiers (locataire)…

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