Contrat de Revendeur de Licences de Logiciel

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  • Contrat de Revendeur de Licences de Logiciel. La Société est l’éditeur d’un Logiciel de …. (ci-après « Le Logiciel »), accessible en mode Cloud et dédié aux professionnels de ….   Les spécifications techniques ainsi que les fonctionnalités du Logiciel (ci-après « les Services », « Services Premium » ou « Services Associés ») sont listées en Annexe des présentes.

    Par les présentes, le Revendeur est autorisé à commercialiser le Logiciel sous forme de « Licences utilisateur » auprès d‘Utilisateurs finaux, constitués d’une clientèle de professionnels de ….,  sans exclusivité contractuelle, dans la Zone géographique suivante (ci-après la « Zone autorisée ») ...

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