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Lettre de Confirmation annuelle à une Adoption

Lettre de Confirmation annuelle à une Adoption, cette lettre est a adressée chaque année afin de maintenir la procédure d'adoption.

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Lettre de Consentement à une Adoption

Modèle de Lettre de Consentement à une Adoption, ce document est obligatoire dans le cadre d'une procédure d'adoption.

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Notice sur la procédure d'Adoption

Notice complète (pdf) sur la procédure d'Adoption avec les différentes étapes et conditions aux fins d'adoption.

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Notice sur le Consentement à adoption

Notice complète au format pdf sur le Consentement à une adoption.

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Requête en Adoption Plenière

Modèle de Requête en Adoption Plenière à Télécharger. N'oubliez pas de consulter le guide de l'adoptant pour utiliser cette requête et…

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Requête en Adoption Simple

Modèle de Requête en Adoption Simple à Télécharger. N'oubliez pas de consulter le guide de l'adoptant pour utiliser cette requête et…

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Contrat de Sonorisation | Oeuvre audiovisuelle ou cinématographique

Contrat de Sonorisation d'Oeuvre audiovisuelle ou cinématographique. Ce contrat est passé entre le Producteur de l'oeuvre et le Compositeur d'une…

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Contrat de Prestation de Service de Production

Contrat par lequel est confié à un Prestataire, la fabrication d'une oeuvre audiovisuelle. Le Prestataire est responsable de la qualité…

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Earn Out Agreement

Modèle de « Earn Out Agreement » en anglais et par défaut régi par le droit américain (État du Delaware). La clause…

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Contrat de captation de Concert

Ce modèle de Contrat de captation audiovisuelle d'un Concert conclu entre l'Organisateur (ou le représentant d'un Groupe musical) emporte autorisation…

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