A TELECHARGER (453)

Affichage par

Contrat de Diffuseur de Presse

Modèle de Contrat de diffuseur de Presse à télécharger. Au sens de ce contrat et Ce contrat de diffuseur de…

Details

Contrat de Vente d'un Titre de Presse

Modèle de Contrat de Vente de Titre de Presse à télécharger. Ce contrat a pour objet d’encadrer la cession d’une…

Details

Cession de droit à l'image d'un Mineur

Modèle de cession de droit à l’image d’un mineur conclue entre les représentants légaux de ce  dernier et un cessionnaire.…

Details

Contrat de cession d'illustration graphique

Modèle de contrat de cession d’illustration graphique conclu entre l’auteur cédant et le cessionnaire. Le Cédant est l’unique auteur et titulaire…

Details

Contrat d'Agent de Photographe

Modèle de Mandat de commercialisation conclu entre un agent et un photographe. L’agent a pour activité la gestion des droits…

Details

Calculateur de Pénalité de Retard

Tableur Excel permettant de calculer un intérêt de retard selon un pourcentage et un nombre de jours à définir librement.

Details

Transaction prud’homale

Modèle de Transaction pour mettre fin à un litige avec un salarié. La Convention de rupture négociée autorise toujours à…

Details

Non Disclosure Agreement

Modèle de Non Disclosure Agreement (Accord de confidentialité) en Anglais. Ce modèle peut être utilisé dans le cadre d'une négociation contractuelle,…

Details

Clauses pénales

Modèles de clauses pénales. Une clause pénale a pour objet de fixer une indemnité contractuelle  sanctionnant un manquement de l’une…

Details

Clauses de retard de paiement

Modèles de clauses de paiement d'un intérêt de retard (contrats, condamnation ...). Sauf dispositions contraires figurant aux conditions générales de…

Details
111-120 de 453
Haut
AIDE / QUESTION ?
close slider
Question juridique ? Abonnement express ? Réponse assurée dans la journée
Civilité*
Email:*
Sujet :