Modèles de Contrats (460)

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Contrat de représentation | Pièce de théâtre

Contrat de représentation d'une pièce de théâtre conclu entre une Compagnie et un Organisateur. Le modèle proposé est exhaustif, il…

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Contrat de Marionnettiste

Ce modèle de Contrat de Marionnettiste est un contrat de travail à durée déterminée d'usage (CDD d'usage) conclu entre le producteur d'une…

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Contrat de Coréalisation de Spectacle Vivant

Le Contrat de coréalisation de Spectacle Vivant est conclu entre un Producteur et un Organisateur. Ce Contrat est exhaustif et…

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Contrat de coproduction de Spectacle vivant

Contrat de coproduction d'un spectacle vivant (concert, pièce de théâtre, ballet). Ce contrat conclu entre deux (ou plus) personnes physiques…

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Contrat de cession des droits de représentation | Pièce de théâtre

Contrat de cession des droits de représentation d'une Pièce de théâtre conclu entre une Compagnie et un Auteur (ou la…

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Testament olographe

Le testament est l’acte par lequel une personne (le testateur) dispose, pour le temps où il n'existera plus, de tout…

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Acte de donation

Acte de donation entre époux. La donation entre époux est un acte notarié par lequel les époux décident qu’au décès…

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Acte de désignation d’un exécuteur testamentaire

Acte par lequel un testateur désigne une ou plusieurs personne(s) pour veiller ou procéder, après son décès, à l’exécution de…

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Contrat de permanence téléphonique

Le contrat de permanence téléphonique conclu avec un Prestataire spécialisé permet à une Société ou à une personne physique d'externaliser…

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Contrat de domiciliation téléphonique

Le contrat de domiciliation téléphonique conclu avec un Prestataire spécialisé permet à une Société ou à une personne physique d'externaliser…

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