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Contrat d'Outplacement

La Convention ou le Contrat d'Outplacement est conclu entre une Société de conseil en ressources humaines et l'un de ses…

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Clauses de non sollicitation de personnel

Qu’il s’agisse d’un Placement de main d’oeuvre dans le cadre d’un contrat de mission ou d'une collaboration sur un projet…

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Demande d'aide à une action de promotion du secteur des jeux vidéo

Dossier complet de demande d'aide à une action de promotion du secteur des jeux vidéo (dispositif CNC, format Excel).  Sont…

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Demande d'aide à la pré-production d'un jeu vidéo

Dossier complet de demande d'aide à la préproduction d'un jeu vidéo (dispositif CNC, format Excel).  Cette aide vise à apporter…

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Demande d'aide à la réalisation d'un jeu vidéo

Dossier complet de demande d'aide à la réalisation d'un jeu vidéo (dispositif CNC, format Excel). Sont éligibles les projets pour…

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Clauses de non concurrence

Modèles de clauses de non concurrence (contrat de travail) à télécharger.  Il est régulièrement rappelé par la Cour de cassation que…

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Contrat d'enquêteur vacataire

Contrat de travail d'Enquêteur vacataires (E.V.) occasionnel. L'enquêteur vacataire est celui qui réalise des enquêtes par sondage à la vacation.…

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Contrat de chef de publicité | CDI

Modèle de Contrat de travail de Chef de publicité (CDI, en Agence) conforme aux dispositions du Code du travail et…

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Contrat d'Agent de sécurité | CDD

Modèle de contrat de travail d'Agent de sécurité. L'Agent de sécurité est soumis à des dispositions légales spécifiques (port d'un uniforme,…

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Accord collectif de Forfait jours

Modèle de convention de forfait en jours / Accord collectif de Forfait jours. Sous certaines conditions, le décompte des heures de travail…

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