Modèles de Contrats (460)

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Contrat d'enquêteur vacataire

Contrat de travail d'Enquêteur vacataires (E.V.) occasionnel. L'enquêteur vacataire est celui qui réalise des enquêtes par sondage à la vacation.…

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Contrat de chef de publicité | CDI

Modèle de Contrat de travail de Chef de publicité (CDI, en Agence) conforme aux dispositions du Code du travail et…

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Contrat d'Agent de sécurité | CDD

Modèle de contrat de travail d'Agent de sécurité. L'Agent de sécurité est soumis à des dispositions légales spécifiques (port d'un uniforme,…

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Accord collectif de Forfait jours

Modèle de convention de forfait en jours / Accord collectif de Forfait jours. Sous certaines conditions, le décompte des heures de travail…

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CDD de développeur Web | Convention Syntec

Contrat de travail à durée déterminée (temps complet ou temps partiel) de développeur web. Sous la direction d'un chef de…

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Contrat d'Outplacement

La Convention ou le Contrat d'Outplacement est conclu entre une Société de conseil en ressources humaines et l'un de ses…

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Contrat de Formateur | CDD

Contrat de travail à durée déterminée d'usage (CDDU) de Formateur employé par un Organisme privé de Formation. Ce Contrat de Travail…

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Contrat de portage salarial | CDD

Le Portage salarial est une relation contractuelle triangulaire organisée entre une entreprise de portage (l'Employeur), une personne portée (le Consultant) et une…

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Contrat de sécurisation professionnelle

Mis en place par la Loi n°2011-893 du 28 juillet 2011, le contrat de sécurisation professionnelle a pour objet l'organisation…

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Notification de Licenciement économique

La Notification de licenciement économique est à envoyer au Salarié par Lettre recommandée avec avis de réception posterieurement à son…

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