Modèles de Contrats (460)

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Cahier de résolutions standards | AG de SARL - EURL

Cahier de résolutions standards | Assemblées générales de SARL - EURL (+ de 40 résolutions) pour la tenue des assemblées générales…

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Modèle de Business Plan

Modèle de Business Plan à Télécharger (2 versions : Excel et Powerpoint).  Le Business Plan est le document cadre détaillant le projet,…

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Bulletin d'inscription à une formation professionnelle

Bulletin d'inscription à une formation professionnelle à Télécharger. Ce bulletin est à adresser à l'employeur des stagiaires ou à l'organisme en…

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Bulletin de déclaration d'une oeuvre audiovisuelle

Bulletin de déclaration d'une oeuvre audiovisuelle à Télécharger. Ce Bulletin de déclaration d'une oeuvre audiovisuelle est à adresser à une société…

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Bulletin d'acceptation d'une convention de sécurisation professionnelle

Bulletin d'acceptation de contrat  de sécurisation professionnelle à télécharger. La Convention de reclassement personnalisé a été remplacée par le contrat de…

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Bon de visite immobilier

Modèle de Bon de visite immobilier à télécharger.  Le Bon de visite est un document contractuel élaboré par un mandataire immobilier…

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Bilan pédagogique et financier | Prestataire de formation

Modèle de Bilan pédagogique et financier | Prestataire de formation. Tout prestataire de formation a l'obligation, sous peine de sanctions, d'établir avant…

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Bilan et Compte de résultat | SARL, EURL, SA, SAS, SASU

Modèle de Bilan et Compte de résultat de SARL, EURL, SA, SAS, SASU à télécharger et présentés sous forme de liasse fiscale. Les…

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Bail précaire | Secteur de la Restauration

Modèle de Bail précaire pour la restauration à télécharger au format Word. Ce Bail bail commercial dérogatoire / précaire, est adapté aussi bien…

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Contrat de Location Meublée

Modèle de Bail d'habitation meublée. La location meublée est soumise à un régime juridique spécifique et dérogatoire à celui de la…

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