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Contrat de vente de Film Cinématographique

Ce Contrat est conclu entre le Cédant (producteur du Film ou titulaire des droits patrimoniaux) et un Cessionnaire.  Pour rappel,…

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Contrat de cession de catalogue audiovisuel

Contrat de cession d'un catalogue d'oeuvres audiovisuelles/cinématographiques conclu entre un Cédant (Producteur ou autre) et un Cessionnaire. Ce contrat emporte,…

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Contrat de coscénariste

Le Contrat de Co-scénariste est conclu entre deux Scénaristes afin de fixer la répartition de leurs droits et fonctions lors…

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Contrat de continuité dialoguée

Le Contrat de continuité dialoguée est celui par lequel un Producteur confie à l'Auteur, l'écriture de la continuité dialoguée et…

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Assignation en Contrefaçon de Robe

Modèle d'assignation en Contrefaçon de modèle de Robe (TGI). Ce modèle d'assignation inclut toutes les mentions légales impératives (faits, demandes,…

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Contrat de cession d'oeuvre littéraire

Contrat de cession de droits sur une oeuvre littéraire (scénario, bible, ouvrage littéraire). Le modèle proposé est exhaustif et inclut…

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Contrat de captation audiovisuelle | Spectacle vivant

Contrat de captation audiovisuelle d'un spectacle vivant (ballet, pièce de théâtre, Opéra, comédie musicale, concert ...). Ce contrat emporte autorisation…

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Contrat d'adaptation audiovisuelle et cinématographique

Contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle et cinématographique sur une oeuvre littéraire (Roman, livre ...). Ce contrat intervient lorsque…

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Contrat d'Acteur | Cinéma

Contrat (ou Lettre d'engagement) d'un Acteur (artiste-interprète) employé pour interpréter un rôle dans une oeuvre cinématographique. Ce contrat est soumis…

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Contrat de Script consulting | Audiovisuel

Contrat de script consulting conclu entre une Société de production audiovisuelle et un Consultant. Le modèle proposé met à la…

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