Modèles de Contrats (460)

Affichage par

Contrat d'Engagement d'Acteur de Cinéma

Modèle de contrat d'Acteur employé pour interpréter un rôle dans une oeuvre cinématographique. Ce contrat est soumis à la Convention collective…

Details

Contrat de Distribution d'Oeuvre Audiovisuelle

Mandat (ou Contrat) de distribution conclu entre un Producteur et un Distributeur d'oeuvres audiovisuelles ou cinématographiques. Ce modèle de Mandat…

Details

Contrat de Réalisation Audiovisuelle

Le Contrat de réalisation audiovisuelle est le Contrat de cession des droits d'auteur du Réalisateur (au profit du Producteur). Conformément au Code de…

Details

Contrat de vente de Film Cinématographique

Ce Contrat est conclu entre le Cédant (producteur du Film ou titulaire des droits patrimoniaux) et un Cessionnaire.  Pour rappel,…

Details

Contrat de cession de catalogue audiovisuel

Contrat de cession d'un catalogue d'oeuvres audiovisuelles/cinématographiques conclu entre un Cédant (Producteur ou autre) et un Cessionnaire. Ce contrat emporte,…

Details

Contrat de coscénariste

Le Contrat de Co-scénariste est conclu entre deux Scénaristes afin de fixer la répartition de leurs droits et fonctions lors…

Details

Contrat de continuité dialoguée

Le Contrat de continuité dialoguée est celui par lequel un Producteur confie à l'Auteur, l'écriture de la continuité dialoguée et…

Details

Assignation en Contrefaçon de Robe

Modèle d'assignation en Contrefaçon de modèle de Robe (TGI). Ce modèle d'assignation inclut toutes les mentions légales impératives (faits, demandes,…

Details

Contrat de cession d'oeuvre littéraire

Contrat de cession de droits sur une oeuvre littéraire (scénario, bible, ouvrage littéraire). Le modèle proposé est exhaustif et inclut…

Details

Contrat de captation audiovisuelle | Spectacle vivant

Contrat de captation audiovisuelle d'un spectacle vivant (ballet, pièce de théâtre, Opéra, comédie musicale, concert ...). Ce contrat emporte autorisation…

Details
371-380 de 460
Haut
AIDE / QUESTION ?
close slider
Question juridique ? Abonnement express ? Réponse assurée dans la journée
Civilité*
Email:*
Sujet :