A TELECHARGER (457)

Affichage par

Contrat de coproduction cinématographique

Contrat de coproduction d'une oeuvre cinématographique (film de long métrage). Ce contrat conclu entre deux ou plusieurs coproducteurs, stipule toutes…

Details

Contrat de coproduction audiovisuelle

Le contrat de coproduction audiovisuelle est conclu entre deux ou plusieurs coproducteurs s'associant en vue de la réalisation et la fabrication d'une…

Details

Contrat de commande de Sketches audiovisuels

Contrat de commande d'écriture de Sketches audiovisuels conclu entre un Auteur (ou plusieurs Coauteurs) et un Producteur. Ce contrat encadre…

Details

Contrat de commande de Scénario

Contrat de commande d'un Scénario (synopsis, séquencier, continuité dialoguée) conclu entre un Producteur et un Auteur. Ce Contrat de commande…

Details

Contrat de coédition de DVD

Contrat de coédition de DVD (documentaire, oeuvre culturelle, série télévisée ...) conclu entre un Editeur et un Coéditeur. Ce contrat…

Details

Contrat de cession de droits du réalisateur

Contrat de cession des droits d'auteur d'un Réalisateur au profit du Producteur d'une oeuvre audiovisuelle ou cinématographique. Conformément au Code…

Details

Contrat de cession de court métrage

Contrat de cession de droits sur un court métrage audiovisuel ou cinématographique conclu entre l'Auteur-réalisateur et le Producteur. Le modèle…

Details

Contrat d'Agent artistique

L'activité d'agent artistique, qu'elle soit exercée sous l'appellation d'impresario, de manager ou sous toute autre dénomination, consiste à recevoir mandat…

Details

Consulting Agreement for Film Production

Contrat en anglais, conclu entre une Société de production audiovisuelle et un Consultant externe dont la fonction est de conseiller…

Details

CGV de Production exécutive

Modèle de CGV de Production exécutive conclues entre un Prestataire qui a pour activité la fabrication matérielle d’œuvres et de séquences…

Details
391-400 de 457
Haut
AIDE / QUESTION ?
close slider
Question juridique ? Abonnement express ? Réponse assurée dans la journée
Civilité*
Email:*
Sujet :