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Contrat de coédition de DVD

Contrat de coédition de DVD (documentaire, oeuvre culturelle, série télévisée ...) conclu entre un Editeur et un Coéditeur. Ce contrat…

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Contrat de cession de droits du réalisateur

Contrat de cession des droits d'auteur d'un Réalisateur au profit du Producteur d'une oeuvre audiovisuelle ou cinématographique. Conformément au Code…

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Contrat de cession de court métrage

Contrat de cession de droits sur un court métrage audiovisuel ou cinématographique conclu entre l'Auteur-réalisateur et le Producteur. Le modèle…

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Contrat d'Agent artistique

L'activité d'agent artistique, qu'elle soit exercée sous l'appellation d'impresario, de manager ou sous toute autre dénomination, consiste à recevoir mandat…

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Consulting Agreement for Film Production

Contrat en anglais, conclu entre une Société de production audiovisuelle et un Consultant externe dont la fonction est de conseiller…

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CGV de Production exécutive

Modèle de CGV de Production exécutive conclues entre un Prestataire qui a pour activité la fabrication matérielle d’œuvres et de séquences…

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Conditions générales de location / Matériel audiovisuel

Modèle de Contrat de Location de Matériel audiovisuel conclu entre un Prestataire professionnel de Location et son Client (Société de…

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Cession de droits de diffusion d'une oeuvre audiovisuelle

Contrat de cession de droits de diffusion d'une oeuvre audiovisuelle conclu entre un Diffuseur (chaîne de télévision, Plateforme Internet ou…

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CDD d'Usage d'Assistant de production

Contrat de travail à durée déterminée dit d'usage conforme à l'article L. 1242-2-3 du Code du travail et à la…

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CDD de Producteur exécutif | Audiovisuel

En matière de production audiovisuelle, il est possible de procéder à l'engagement d'un salarié sous contrat de travail à durée…

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