Modèles de Contrats (460)

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Contrat d'Agent artistique

L'activité d'agent artistique, qu'elle soit exercée sous l'appellation d'impresario, de manager ou sous toute autre dénomination, consiste à recevoir mandat…

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Consulting Agreement for Film Production

Contrat en anglais, conclu entre une Société de production audiovisuelle et un Consultant externe dont la fonction est de conseiller…

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CGV de Production exécutive

Modèle de CGV de Production exécutive conclues entre un Prestataire qui a pour activité la fabrication matérielle d’œuvres et de séquences…

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Conditions générales de location / Matériel audiovisuel

Modèle de Contrat de Location de Matériel audiovisuel conclu entre un Prestataire professionnel de Location et son Client (Société de…

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Cession de droits de diffusion d'une oeuvre audiovisuelle

Contrat de cession de droits de diffusion d'une oeuvre audiovisuelle conclu entre un Diffuseur (chaîne de télévision, Plateforme Internet ou…

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CDD d'Usage d'Assistant de production

Contrat de travail à durée déterminée dit d'usage conforme à l'article L. 1242-2-3 du Code du travail et à la…

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CDD de Producteur exécutif | Audiovisuel

En matière de production audiovisuelle, il est possible de procéder à l'engagement d'un salarié sous contrat de travail à durée…

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CDD de Directeur général délégué | Audiovisuel

Modèle de CDD de Directeur général délégué (secteur de la production audiovisuelle) avec barème de salaire actualisé. Ce modèle de…

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Contrat de Directeur général non mandataire social | Audiovisuel

Contrat de Directeur général non mandataire social | Secteur de la production audiovisuelle. Ce modèle de contrat est un contrat de travail à…

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Bulletin de déclaration d'une oeuvre audiovisuelle

Bulletin de déclaration d'une oeuvre audiovisuelle à adresser à une société de gestion collective de droits. Le modèle proposé stipule…

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