Modèles de Contrats (460)

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Manufacturing Agreement

Modèle de Manufacturing Agreement. Ce contrat, en anglais, encadre la production d'un produit manufacturé, à un fabricant localisé hors de l'Union…

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Fiche Technique de Spectacle Vivant

Modèle de Fiche Technique de Spectacle Vivant. La Fiche technique fait partie intégrante du contrat d'engagement. Elle est signée et paraphée par…

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Grille d'évaluation des Risques Professionnels

Modèle de Grille d'évaluation des Risques Professionnels. L’observation des tâches effectuées par les salariés permet de repérer les différents risques…

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Vendre une Application Mobile : Point juridique

Une application logicielle pour terminaux mobiles relève de la catégorie juridique des logiciels. Elle bénéficie donc de la même protection que…

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Salaires 2018 des Employés de Particuliers Employeurs

Salaires 2018 des Employés de Particuliers Employeurs. Ces salaires sont applicables aux salariés employés au domicile d'un particulier employeur (dame…

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Contrat de Répétiteur | Audiovisuel

Contrat de Répétiteur pour le secteur Audiovisuel. Ce contrat est un CDD d'usage soumis à la Convention collective de la Production…

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L'inspection du Travail : Point juridique

Point juridique sur l'inspection du Travail. Les inspecteurs du travail sont chargés de veiller à l'application des dispositions du code du…

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Salaires 2018 des Mannequins et Mannequins mineurs

Salaires 2018 des Mannequins et Mannequins mineurs soumis à la Convention collective  des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de…

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Contrat de Mannequin Mineur

Modèle de Contrat de Travail de Mannequin Mineur. En application de l’article L7124-4 du Code du travail, une autorisation individuelle…

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Contrat de Travail à Durée Déterminée | CDD

Modèle de Contrat de Travail à Durée Déterminée | CDD. Recruter un salarié peut se faire au moyen de plusieurs…

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