A TELECHARGER (457)

Affichage par

Point juridique sur le Licenciement économique

Point juridique sur le Licenciement économique. Le licenciement pour motif économique doit toujours être motivé par une cause réelle et…

Details

Contrat de Cadreur | Spectacle Vivant

Contrat de Cadreur de  Spectacle Vivant à télécharger. Le Salarié est responsable des cadrages des plans lors d’un tournage. Il…

Details

Contrat de correction de Scénario

Contrat de correction de Scénario par lequel, dans le cadre d’une recherche de financements, le Producteur confie à un Consultant,…

Details

Déclaration de mutation de Fonds de commerce

Ces modèles de formulaires peuvent être utilisés avec les contrats de cession de fonds de commerce disponibles sur votre Cloud…

Details

Contrat de réalisation de Bonus de DVD

Modèle de Contrat de réalisation de Bonus de DVD. Les bonus sont considérés comme des œuvres audiovisuelles dès lors qu’ils…

Details

CDD d'Usage de Présentateur TV

Contrat de Présentateur (émissions, interviews, reportages, Web TV ...) à télécharger (temps complet ou temps partiel). Ce modèle de contrat…

Details

Contrat de Cession de Bible Graphique

Contrat de Bible graphique à Télécharger. Ce contrat emporte cession des droits d’auteur d’une bible graphique (personnages, décors principaux, univers…

Details

Contrat de Cession de Jeu Télévisé

Contrat de Cession de Format de Jeu Télévisé. En cas de cession d’un Format élaboré par plusieurs coauteurs, personnes physiques, chaque…

Details

Contrat de Figurant pour l'Audiovisuel

Le Contrat de Figurant est conclu entre un Producteur (ou autre employeur) et une personne en charge d’apparaître comme Figurant…

Details

Contrat de Figurant Cinéma

Contrat de Figurant Cinéma conclu entre un Producteur (ou autre employeur) et une personne en charge d’apparaître comme Figurant dans…

Details
71-80 de 457
Haut
AIDE / QUESTION ?
close slider
Question juridique ? Abonnement express ? Réponse assurée dans la journée
Civilité*
Email:*
Sujet :