Règlement Intérieur de Coworking

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  • Règlement Intérieur de Coworking. Ce règlement est applicable aux usagers ponctuels ou permanents des espaces de coworking mis à la disposition par l’Exploitant. Il constitue un ensemble contractuel indivisible avec la prestation proposée à l’Usager. L’Usager déclare avoir lu et accepté sans réserve le présent Règlement intérieur qui lui a été transmis par courrier électronique. Le Règlement intérieur doit également être apposé de façon visible en permanence dans les espaces de coworking et peut être consulté sur le site internet de l’Exploitant.  Le Règlement intérieur fixe notamment les règles relatives à la discipline applicable au sein de la Société ;  aux procédures et sanctions disciplinaires ;  l'abus d'autorité, la lutte contre les discriminations et le harcèlement au sein de la Société ;  l'hygiène et la sécurité au sein de la Société ...

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