Contrefaçon

Contrefaçon de photographie publicitaire | 5 novembre 2018

Inspiration et contrefaçon

L’inspiration est inhérente au domaine de la création. En matière photographique, l’abus d’inspiration peut être sanctionné par la contrefaçon. Le photographe publicitaire Charles Helleu a obtenu gain de cause en appel sur la contrefaçon de l’un de ses visuels de  cosmétique.  Le photographe avait découvert sur un site internet, deux visuels qualifiés de plagiats de ses créations visuelles « rouge à lèvres » et « mascara », réalisés respectivement pour Yves Saint Laurent et Chanel.

Protection des œuvres photographiques

Sont protégées par le droit d’auteur, toutes les oeuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination, pourvu qu’elles soient des créations originales ; selon l’article L. 112-2, 9° du CPI, sont considérées comme oeuvres de l’esprit les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie. Il incombe à celui qui entend se prévaloir des droits de l’auteur de caractériser l’originalité de l’oeuvre revendiquée, c’est à dire de justifier de ce que cette oeuvre présente une physionomie propre traduisant un parti pris esthétique et reflétant l’empreinte de la personnalité de son auteur.

Critères de l’originalité

Les visuels réunissaient de nombreux éléments caractérisant leur originalité : mise en scène de formes géométriques, éclairage, placement et orientation de la source de lumière afin de créer une lumière latérale et rasante similaire à celle d’un coucher de soleil et créant des ombres dégradées, lumière dure ou peu diffusée afin de renforcer et marquer les ombres, l’utilisation d’un fonds blanc teinté par le jeu de lumière, cadrage large qui met l’accent sur la texture et les ombres et non sur le produit, l’angle de vue en plongée verticale qui souligne les formes, l’atmosphère créée délibérément, froide, graphique, minimaliste …

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