Contrefaçon

Mistersmoke c/ Mistergoût | 8 novembre 2019

L’analyse des éléments visuels, auditifs et conceptuels des marques Mistersmoke  et Mistergoût pour des produits de cigarettes électroniques donne une appréciation globale différente.

Identité partielle des produits

En dépit de l’identité partielle des produits couverts par ces signes, le consommateur d’attention moyenne ne sera pas conduit, dans la perception d’ensemble qu’il en aura, à confondre ou à associer ces marques en leur attribuant une origine commune.

Risque de confusion

En l’espèce, la demande d’enregistrement de Mistergout ne constituant pas la reproduction à l’identique de la marque Mistersmoke, la juridiction a recherché s’il existait entre ces deux dénominations un risque de confusion.  Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce. Cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte de leurs éléments dominants et distinctifs.

Appréciation des marques complexes

En présence d’une marque complexe, il y a lieu d’opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n’exclut pas que l’impression d’ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants. Ce n’est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l’appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l’élément dominant.

Visuellement, alors que la marque déposée Mistergout porte sur un signe complexe comportant un élément figuratif représentant le foyer d’un narguilé ainsi que 10 lettres majuscules noires, la marque antérieure Mistersmoke porte uniquement sur un signe verbal composé par 11 lettres majuscules noires.

Phonétiquement, si l’attaque du signe est composée de deux syllabes identiques « Mister », il se termine par un mot court, composé d’une seule syllabe : gout ou smoke, dont les sonorités sont différentes. Cette différence est facilement mémorisable par le consommateur.

Enfin, conceptuellement, le terme «Mister», qui désigne en langue anglaise «Monsieur», est usuellement employé suivi d’un nom propre ou singulier. Il est par ailleurs employé dans un grand nombre de marques, sans qu’il ait un rapport avec les produits concernés (813 marques verbales en France disposent du radical «Mister»). Le terme «Mister» n’est donc pas distinctif, le suffixe étant de ce fait déterminant.

À cet égard, le suffixe «smoke», également de langue anglaise, désigne la fumée, se rapportant ainsi aux produits vendus. Le suffixe «gout» fait quant à lui appel à un registre différent. Il a une double signification sémantique : d’une part, celui de la saveur, l’INPI ayant relevé que le tabac et les cigarettes électroniques se distinguent par leur variété de parfums et, d’autre part, peut désigner une capacité de discernement, notamment entre ce qui est beau et laid.

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